Mentions légales

ÉDITEUR DU SITE: 

L’éditeur du site est la « La Waf Company ® », entreprise individuelle dont le siège social est situé 99 rue natioanale à Jâlons ; immatriculée au RCS de Chalons en Champagne sous le numéro 829 356 555.

RÉALISATION DU SITE :
  • Création et mise en page : Célia Birski
  • Photos : Célia Birski / La Waf Company ®
  • Textes : Célia Birski / La Waf Company ®
HÉBERGEUR :

OVH, 2 Rue Kellermann 59100 ROUBAIX

RESPONSABILITÉ : 

Le propriétaire assure seul la responsabilité des informations et des prestations fournies. Cependant, le directeur de publication s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Aussi, il avertit le visiteur qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens. En conséquence, le directeur de publication décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de l’EDITEUR ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives d’informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives. Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.

TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES :

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Les clients ou les prospects ayant volontairement communiqué ces informations à la Waf Company ® acceptent de figurer dans le fichier client de l’entreprise et de ce fait peut recevoir ponctuellement par mail des informations commerciales. Selon la loi informatique et libertés, le client peut modifier ou faire supprimer ses coordonnées à tout moment, en se désabonnant sur demande directe auprès de l’éditeur du site (mail, courrier ou téléphone).

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE / MARQUE :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Que ce soit pour les documents téléchargeables, les représentation iconographique ou les photographies : toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l’adresse indiquée plus haut. Seule une utilisation à des fins strictement personnelle est autorisée. Le défaut d’autorisation constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites ainsi qu’au paiement de dommages et intérêts.

Par ailleurs, la dénomination « La Waf Company » est une marque déposée à l’I.N.P.I. sous le numéro national 18 4 448 921. Les tiers utilisant cette dénomination, ou une dénomination similaire, pour exercer des activités similaires ou identiques peuvent s’exposer à des poursuites au titre d’une concurrence déloyale ou de parasitisme. 

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